Peppol est un système permettant d'envoyer des factures électroniquement à vos clients, si ces clients utilisent également le système. Peppol est basé sur les numéros d'entreprise, ce service n'existe donc que pour les entreprises et les gouvernements. La plupart des autorités belges exigent que vous soumettiez vos factures sous forme numérique.
Peppol fonctionnait auparavant via CodaBox, mais cela a maintenant changé: maintenant cela fonctionne via Ibanity. Les deux méthodes sont décrites ci-dessous.
Comment activer Peppol (Ibanity)?
Vous pouvez activer Ibanity pour votre cabinet en insérant votre site web sous Configuration => Données du cabinet => Général. Si vous n'avez pas de site web, entrez www.sonetas.eu.
Cochez ensuite l'option 'Peppol (Ibanity)' via Configuration => Données du cabinet => Comptabilité et téléchargez une copie du recto de votre eID et pour clients non belge un scan de l'entrée de l'entreprise dans le répertoire d'enregistrement des entreprises du pays de cette entreprise. Formats supportés pour le scan: image/jpeg, image/png, application/pdf. Ce scan sera utilisé uniquement pour la vérification KYC, puis sera supprimé. Veuillez fournir le document complet. Taille maximale du fichier : 1MiB."
La suite dans Fuga.
Vous pouvez ensuite vérifier si un client particulier est connecté à Peppol dans la fiche client en cochant 'Peppol' dans les détails de l'entreprise. Il est important que le numéro d'entreprise soit entré avec le préfixe BE suivi de 10 chiffres, LU suivi de 8 chiffres ou NLXXXXXXXXXBXX .
Au Luxembourg, il est également possible que l'ID Peppol pour votre client ne soit pas le numéro d'entreprise mais le numéro d'enregistrement au registre des personnes morales. Vous pouvez trouver ici (https://efacturation.public.lu/fr/dossiers-thematiques.html) la liste des ID Peppol pour les administrations publiques. Si l'ID Peppol est différent du numéro de TVA, vous pouvez le saisir dans le champ ID Peppol.
Ceci fait, la fiche client affichera le statut Peppol dans laquelle vous pouvez voir si un client peut recevoir des factures et/ou des notes de crédit via Fuga.
Attention: début 2021, certaines parties du gouvernement flamand passeront à une nouvelle version de Peppol. Si l'enregistrement via Peppol a réussi pour un client spécifique en 2020, mais plus en 2021, vous pouvez décocher 'Peppol' pour ce client, l'enregistrer, puis le cocher à nouveau. De cette façon, Fuga reconnaît la nouvelle version Peppol.
La/les note(s) de crédit seront incluses dans les rapports sous l'onglet Comptabilité, à savoir Factures à envoyer à Peppol et Notes de crédit à envoyer à Peppol. Egalement visible sur le Dashboard.
Attention: le gouvernement flamand vous demande d'indiquer le numéro de commande sur la facture Peppol. Vous pouvez le faire en indiquant ce numéro (généralement 8 chiffres) dans les notes de la facture. Ajoutez simplement les chiffres.
Vous pouvez suivre et mettre à jour le statut de vos factures et notes de crédit envoyées via les rapports Factures envoyées à Peppol et Notes de crédit envoyées à Peppol.
Le rapport Factures comporte un paramètre supplémentaire, 'Y compris Peppol', pour indiquer si les factures Peppol sont également incluses dans le rapport. Celà peut être utile si vous souhaitez uniquement imprimer ou envoyer les factures qui n'ont pas encore été envoyées via Peppol.